CGV

Conditions Générales de Vente (CGV)
Les présentes conditions générales de vente s’appliquent à toutes les commandes passées sur le site Modulus.

Article 1 – Informations sur l’entreprise

Modulus
Statut : Micro-entreprise
Adresse : 75016, Paris
Email : Modulus.ka@gmail.com
Téléphone : 06.10.95.33.91
TVA non applicable – Article 293B du CGI.

Article 2 – Produits

Les produits proposés sur le site sont décrits et présentés avec la plus grande précision possible.
Les photographies ne sont pas contractuelles et peuvent présenter de légères variations.

Article 3 – Prix

Les prix sont indiqués en euros (€).
La TVA n’est pas applicable (art. 293B du CGI).
Les frais de livraison sont indiqués lors du passage en caisse.

Article 4 – Commandes

Toute commande passée sur le site entraîne l’acceptation des présentes CGV.
Une fois le paiement validé, la commande est définitive.
Un email de confirmation est envoyé au client.

Article 5 – Paiement

Les paiements sont sécurisés et gérés par nos prestataires :

• Stripe (paiement par carte bancaire)

• Autres moyens si affichés lors du checkout.

Aucun numéro de carte bancaire n’est stocké par Modulus.

Article 6 – Livraison

La livraison est assurée par :

• Colissimo pour la France

• Mondial Relay pour l’international

Les délais moyens sont indiqués à titre indicatif.
Modulus ne peut être tenu responsable des retards liés aux transporteurs.

Article 7 – Réception et conformité

À réception, le client doit vérifier l’état du colis.
En cas de produit endommagé, le client doit contacter Modulus dans un délai de 48h avec photos à l’appui.

Article 8 – Retours et droit de rétractation

Le client dispose de 14 jours après réception pour exercer son droit de rétractation.

Conditions de retour :

• Produit non utilisé

• Produit en parfait état

• Emballage d’origine intact

Les frais de retour sont à la charge du client sauf erreur de Modulus.
Le remboursement a lieu après réception du produit.

Article 9 – Garanties

Les produits sont garantis contre tout défaut de fabrication à la réception du colis.
Aucune garantie ne couvre l’usure normale ou une mauvaise utilisation.

Article 10 – Données personnelles

Les données collectées servent uniquement à :

• traiter les commandes

• envoyer les confirmations

• assurer la livraison

Pour plus d’informations, consultez la Politique de Confidentialité.

Article 11 – Propriété intellectuelle

Tous les textes, images et créations du site Modulus sont protégés.
Toute reproduction est interdite sans autorisation.

Article 12 – Droit applicable

Les présentes CGV sont régies par la loi française.